"L'ARMORICAINE LAITIERE" Société Coopérative Agricole à personnel et capital variables
Numéro de dépôt :
1648629
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2008
Présentation de la marque LE SIGNAL DE LANFAINS
Déposée le 24 mai 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICAINE LAITIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE SIGNAL DE LANFAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) L'ARMORICAINE LAITIERE domicilié(e) 22800 LANFAINS (dossier no 2115521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 382 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, "L'ARMORICAINE LAITIERE" Société Coopérative Agricole domicilié(e) (dossier no 2115521) - France.
La marque LE SIGNAL DE LANFAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"L'ARMORICAINE LAITIERE" Société Coopérative Agricole à personnel et capital variables - 22800 LANFAINS (dossier no 2115521) - France - SIREN 777382029
"L'ARMORICAINE LAITIERE" Société Coopérative Agricole - (dossier no 2115521) - France
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115521 - Publication au BOPI 1998-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Laits y compris les laits fermentés, aromatisés ou non, et autres produits laitiers, notamment les beurres, la crème fraîche, les fromages frais fermentés et cuits, les yaourts naturels, aromatisés ou brassés aux fruits, les laits gélifiés aromatisés ou non, les produits alimentaires à base de lait;oeufs;boissons à base de lait ou de petit lait, aromatisés ou non;glaces comestibles et crèmes glacées;viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier, frais ou traités pour leur conservation, notamment par congélation, surgélation ou lyophilisation;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés ou cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles;café, thé, cacao, sucre;riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations, notamment à base de lait, pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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